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101. Conseil Municipal - Réunion du 21.01.2004 (Mairie infos)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 janvier 2004 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, N. DELLAS, C.FAVAREL, M.PONGE, P.BESSAGNET, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. Assistaient à la réunion : Melle CAPDEVILLE, Mmes BOISSELIER...
102. Conseil Municipal - Réunion du 17.12.2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2003 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, C.FAVAREL, M.PONGE, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. Absents excusés : N. DELAS et P. BESSAGNET Assistaient à la réunion : Mmes BOISSELIER...
103. Conseil Municipal - Réunion du 05.11.2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05 novembre 2003 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, C.FAVAREL, M.PONGE, P. BESSAGNET, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. Absent excusé : N. DELAS Assistaient à la réunion : Mmes BOISSELIER...
104. Conseil Municipal - Réunion du 08 octobre 2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2003 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, N.DELAS, C.FAVAREL, M.PONGE, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. Absent excusé : P.BESSAGNET Assistaient à la réunion : Mmes BOISSELIER et...
105. Conseil Municipal - Réunion du 15.09.2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2003 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE et P. BARBEAU , adjoints, N.DELAS, C.FAVAREL, M.PONGE, P.BESSAGNET, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. Absent excusé : G. DUGROS, adjoint Assistait à la réunion : Mr TROUILLOT ...
106. Réunion 07.07.2003 - Compte-rendu (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 07 juillet 2003 Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, N.DELAS, C.FAVAREL, M.PONGE, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers. La séance est ouverte par Monsieur CARRERA qui donne la parole à Madame...
107. Conseil Municipal - Réunion du 05/05/2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05 mai 2003 1. A l’unanimité, le Conseil Municipal reconduit pour trois ans le rythme de quatre jours d’école par semaine, pour l’établissement de Castillon-Massas. 2. Toujours à l’unanimité, l’adhésion des communes de Jégun...
108. Conseil Municipal - Réunion du 24 mars 2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2003 1. L’ensemble du Conseil Municipal se prononce en faveur d’une demande opérée auprès de l’Etat, principal actionnaire de France Télécom, afin que cette entreprise reprenne le financement partiel de l’enfouissement de ses...
109. Conseil Municipal - Réunion du 17/02/2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 février 2003 1. Monsieur CARRERA, maire, fait d’abord le compte-rendu de la visite de représentants de la DDE, effectuée le vendredi 14 février. Concernant la future carte communale, régissant l’occupation du sol, il s’avère que...
110. Conseil Municipal - Réunion du 20/01/2003 (Conseil)
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2003 1. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de titulariser Madame BERNAR Nicole dans son emploi communal. 2. L’ensemble du Conseil municipal est invité à réfléchir...
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