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Conseil Municipal - Réunion du 17.12.2003
 

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2003

 

Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, C.FAVAREL, M.PONGE, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers.

Absents excusés : N. DELAS et P. BESSAGNET

Assistaient à la réunion : Mmes BOISSELIER et FRIOU

 

Monsieur le Maire procède à l’étude de l’ordre du jour :

 

1.       Monsieur CARRERA précise que, suite à une réunion du SIVOM, notre commune a demandé à se retirer de ce syndicat. En outre, et en accord avec les communes composant cette instance, la dissolution du SIVOM a été demandée et devrait être effective à l’issue des formalités d’usage.

Chacune des communes concernées fera ensuite elle-même assurer l’entretien de sa voirie et gérera le suivi

 

2.       La communauté de communes « Cœur de Gascogne » reprend, à compter du 1er janvier 2004, la gestion de l’aide à domicile sur l’ensemble de son territoire.

La nouvelle organisation va permettre d’harmoniser ce qui se faisait jusqu’alors dans les communes, qui ne relevaient pas toutes des mêmes structures d’aide. En outre, le coût des interventions sera unifié pour les bénéficiaires.

 

Pour cela, la communauté de communes reprend les différents contrats de travail jusqu’alors assumés par les structures intervenant sur le territoire, en les fixant tous à un minimum de 18 heures hebdomadaires.

 

3.       Monsieur CARRERA expose ensuite l’état d’avancement des dossiers afférents aux travaux liés à la mise aux normes du réseau d’assainissement :

-          celui de l’enfouissement des lignes aériennes est en bonne voie de conclusion

-          pour le financement de l’assainissement proprement dit, le dossier de demande de subventions a été adressé aux autorités compétentes. Celles-ci en ont accusé réception, en précisant que ledit dossier était complet. Il reste à attendre la décision

 

La suite de la séance est consacrée aux questions diverses :

-          Madame FAVAREL rend compte de la réunion de la commission économique de la Communauté de Communes. Il y a été indiqué que cinq terrains sont en cours de vente sur la zone artisanale de Jégun.

La commission recherche d’ores et déjà un autre lieu d’implantation pour des entreprises souhaitant s’installer sur le territoire communautaire.

 

 

Hors Conseil Municipal à proprement parler (de façon à ce que chacun, même non élu, puisse s’exprimer), le bulletin municipal 2004 est étudié. Préparé par Monsieur le Maire, ce document ne fait l’objet que de retouches de détail et sera prochainement dans vos boîtes à lettres.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.

 

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