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Conseil Municipal - Réunion du 12 mai 2004
 

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2004

 

Etaient présents : B. CARRERA, maire, P.CAPDEVILLE, P. BARBEAU et G.DUGROS, adjoints, C.FAVAREL, M.PONGE, P.BESSAGNET, D.JUGAN et J.B.SERES, conseillers.

 

Absente : N. DELLAS, conseillère excusée

 

Monsieur le Maire procède à l’étude de l’ordre du jour :

 

1.       Monsieur CARRERA précise que la demande de retrait de la commune de Castillon-Massas du SIVOM a été acceptée. Il s’ensuit une délibération visant à entériner ce retrait, se concluant par un vote à l’unanimité.

Ce retrait ne sera néanmoins effectif qu’au 29 juillet 2004, date du prochain renouvellement de ce groupement.

 

2.       Les prévisions concernant les travaux de voirie sont donc ainsi revues :

-          deux ou trois opérations de fauchage des bas-côtés, selon les besoins

-          aux endroits les plus critiques, pose d’enrobé, assurée bénévolement par des élus communaux

-          normalement, et sauf à faire appel au SIVOM, la pose de point à temps ne pourra intervenir avant le 29-07

-          étude du problème de réfection du busage des fossés devant chez M. et Mme DUPUY.

 

3.       Les travaux de la place du village, assurés par des élus dans la mesure du possible, sont toujours en cours

 

4.       Au titre des travaux et réalisations divers, la situation est la suivante :

-          des vasques, destinées à enjoliver le cimetière grâce à des fleurs, ont été achetées et seront prochainement installées

-          il sera procédé au changement des volets en bois du logement communal occupé par Mademoiselle PACOUD et Monsieur ESTEVE

-          il est également prévu le changement des fenêtres du logement loué par Mademoiselle BEAUDON et Monsieur JUGAN. Là se pose cependant le problème des délais de réalisation et surtout de pose, compte tenu des plannings surchargés des artisans

-          un portique-balançoire destiné à remplacer celui de l’école est en cours de commande.

 

5.       Le bornage du terrain devant servir ultérieurement de parking va être effectué. Cette opération, d’un coût de 594 euros, va permettre le démarrage des travaux.

 

6.       Des élus communaux vont procéder à l’agrandissement des aires réservées aux conteneurs à ordures ménagères. Cette opération est nécessitée par la fourniture de conteneurs supplémentaires, en raison de la mise en place imminente du tri sélectif. A cet égard, l’association REGAR, dont le but est d’aider à la réinsertion de personnes en difficulté, nous propose son aide, moyennant un prix modique. Selon l’avancement des travaux, la question pourra être envisagée.

 

7.       Monsieur le Maire rappelle qu’une analyse mensuelle des repas servis à la cantine scolaire est obligatoire. Le montant de cette analyse est pour le moment inconnue.

Dans le même ordre d’idée, une plaquette est distribuée aux responsables d’associations communales. Ce document retrace brièvement les obligations et recommandations concernant les « circuits » à respecter lors de la confection et du service de repas ouverts à tous. Chacun est prié de s’y conformer au maximum.

 

8.       Concernant la vie scolaire, les sorties suivantes sont prévues pour les élèves : Hameau des Etoiles, Observatoire du Pic du Midi, Ferme Pédagogique et Asinerie de Sarrant.

Monsieur CARRERA fait ensuite état d’une demande formulée par une famille castillonnaise dont les enfants sont actuellement scolarisés à l’Oratoire à Auch. Pour des raisons de conformité, cet établissement doit transférer tous ses élèves à l’école Saint-Paul, trop éloignée aux yeux de la famille. Aussi, il est demandé au Conseil Municipal l’autorisation de scolariser ces enfants à l’école Guynemer, toujours à Auch. Nonobstant les raisons personnelles, il est à noter qu’une telle décision contraindrait la commune à verser une participation non négligeable à la ville d’Auch, ce qu’elle s’est toujours refusé à faire. Aussi, comme en tout temps, cette demande est rejetée, considérant d’abord que les enfants peuvent être accueillis à l’école communale.

 

9.       A noter que le prochain ramassage des monstres ménagers aura lieu le lundi 24 mai 2004. Pensez à déposer les vôtres avant cette date, à l’endroit habituel.

 

10.    Un devis de l’entreprise NOVARINI, d’un montant de 4 075 euros, a été adressé à la mairie. Il concerne la confection d’un ossuaire, permettant de « récupérer » huit places au cimetière qui devient peu à peu trop petit. Ces emplacements sont actuellement occupés par des sépultures dont la concession est arrivée à terme et dont personne ne revendique la poursuite.

 

11.    L’enfouissement des lignes électriques aériennes devrait être terminée avant la fin de l’année.

 

12.    Une démonstration de nettoyage de la salle des fêtes à l’aide d’une autolaveuse a été faite le samedi 8 mai devant plusieurs élus et représentants des diverses associations communales. Le résultat, très encourageant, a conduit les participants à acquérir cette machine (pour 1 705 euros hors taxes). Cet achat était d’ailleurs prévu et rendu possible grâce aux bénéfices dégagés lors des fêtes communales du 14 juillet. Aucun effort financier n’est donc demandé à la mairie.

 

13.    Comme convenu lors du dernier conseil, la carte communale reprend les limites de constructions définies jusqu’alors par le MARNU. Les travaux visant à sa mise en place et à son enregistrement vont débuter le 03 juin prochain, lors d’une réunion avec tous les responsables des instances concernées (DDE, Conseil Général, Services de l’Assainissement…). Cette carte, une fois arrêtée, sera définitive et pérenne sauf modification ou dénonciation par l’un des partenaires. Il faudrait alors reprendre tout le processus depuis le début, avec toutes les incidences financières et celles liées aux délais. Il faut en effet compter sur un minimum de six à neuf mois entre la décision et l’élaboration du document.

Par ailleurs, les services de la DDE ont déjà émis leur avis sur cette carte, en précisant clairement qu’hormis la construction de sièges d’exploitation agricole, seront refusées celles qui viendraient étendre plus encore le village. A leurs yeux, le problème de Castillon-Massas réside dans sa disposition tout en longueur et aucun CU ou PC ne sera accordé pour un terrain qui ne viendrait pas « élargir » le cœur du village.

 

14.    Les membres du Conseil ont ensuite tiré au sort, sur les listes électorales, les personnes désignées pour éventuellement faire partie d’un jury d’assises. Les Castillonnais désignés sont Madame TOULOUSE Suzanne, ainsi que Messieurs MONTAGNE Patrick et SOLIRENE Michel.

 

15.    Cet été, la Communauté de Communes « Cœur de Gascogne » va rééditer l’opération « Eté Jeunes ». Visant les personnes âgées en 1988, 1989 et 1990, elle concerne les adolescents des communes regroupées au sein de la communauté et, moyennant la réalisation de petits travaux divers, leur permet un gain de 11 euros par jour. Pour notre commune, il est envisagé de demander à ce que la salle repas de la cantine scolaire soit repeinte, ainsi que les poteaux et bancs du court de tennis.

 

16.    Monsieur le Maire fait ensuite état d’une demande de Monsieur le Préfet, souhaitant rencontrer les élus municipaux et les responsables d’associations locales. La commune de Castillon-Massas répondra favorablement à cette requête et la date sera fixée ultérieurement.

 

La suite de la séance est consacrée aux questions diverses :

 

-          Madame PONGE relate les informations recueillies au cours de la dernière commission Tourisme de la Communauté de Communes. Il en ressort essentiellement que des plaquettes seront mises à disposition des touristes pour leur indiquer les différents sentiers de randonnée du territoire communautaire. En outre, durant toute l’exposition « Dali » à Lavardens, un bureau de renseignements sera opérationnel sur place.

 

-          La commission Communication de cette communauté demande à chaque responsable d’association la présentation de l’instance qu’il représente, ceci pour figurer sur le site internet de « Cœur de Gascogne » (www.coeurdegascogne.com)

 

 

-          Monsieur CARRERA informe le Conseil de l’arrivée prochaine de nouveaux Castillonnais : Monsieur et Madame CROSLEY, avec un enfant de trois ans et demi. Ceux-ci ont acheté la maison appartenant à Madame PORTER Patricia, au Béas.

 

-          Monsieur JUGAN relaie ensuite la question de Castillonnais, souhaitant savoir si les réunions du Conseil Municipal sont annoncées aux habitants. Monsieur le Maire précise qu’une information donnant les jour et heure de réunion mais aussi l’ordre du jour est affichée au panneau municipal environ une semaine à l’avance.

 

-          Monsieur JUGAN demande également, au nom de concitoyens, si la commune de Castillon-Massas a été amenée à se prononcer sur l’implantation de cultures O.G.M. sur son territoire. Il est alors précisé qu’aucune décision n’a jamais été prise à cet égard.

 

-          Monsieur JUGAN expose ensuite que, malgré les caprices de la météo, la randonnée du 08 mai dernier s’est fort bien déroulée. Le repas en commun qui a suivi a été marqué par l’abondance de plats et par la très bonne humeur de chacun.

Compte tenu des conditions climatiques, la marche a été écourtée et n’a pas emprunté l’itinéraire historico-culturel initialement prévu. Aussi, cette randonnée sera programmée prochainement avec toute la nourriture spirituelle de rigueur. Que toutes les bonnes humeurs nous rejoignent !

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.

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