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Conseil Municipal - Réunion du 25 juin 2008
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2008

Etaient présents : B. CARRERA, maire, P. BARBEAU, P. BESSAGNET et D. JUGAN, adjoints,
C. COLLEONI, A. CURCIO, C. FAVAREL, C. BRESSAC, et S. LOPEZ, conseillers

Absents : A. BURRIEL excusé
J. SAUVAGE pouvoir à C.COLLEONI


La séance est ouverte à 20 heures 45

1. Claude BRESSAC est désigné secrétaire de séance

2. Approbation du procès verbal de la séance précédente

3. A l’unanimité, le Conseil décide la reconduction du contrat de la secrétaire de mairie, Madame Françoise DUBOS pour une durée hebdomadaire de 8 heures, pour 3 ans.

3. La Commission d’Appel d’Offres, concernant le dossier pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’assainissement collectif fait état de cinq propositions :
- SOGEREAH à Pau,
- EKOVA à Toulouse,
- PRIMA INGENIERIE à Toulouse,
- DDA du Gers,
- SESAER à Gaillac,
Sur proposition motivée de la Commission d’appel d’offre et après étude et discussion, c’est la DDA qui est retenue à l’unanimité pour un coût de 12 000 Euros HT eu égard au dossier beaucoup plus complet, à sa proximité et au vu de son expérience dans ce type de réalisation.
A noter que dans ce dossier, la municipalité reste maître d’ouvrage

4. La Commission d’appel d’offre fait état de trois propositions concernant la maîtrise d’ouvrage de la construction de la nouvelle école. Cette réalisation se révélant trop technique pour les béotiens que nous sommes en matière de normes de sécurité dans les établissements recevant du public, c’est pour l’ensemble des opérations (étude, réalisation, suivi…). La Commission fait état de trois candidats
- DDE du Gers,
- SEM 47,
- SEM GERS,
La Commission propose la nomination de la SEM GERS pour un coût de 12 000 Euros HT
Après débat , le Conseil accepte à l’unanimité cette proposition.

La SEMGERS à présenté un projet vu avec les parents d’élèves pour 129 000 Euros de travaux et environ et 37 000 Euros HT de maîtrise d’œuvre (architecte, géomètre, géologue, contrôle incendie…..)

Coût total de l’opération 178 000 Euros HT dont environ 50 % seront pris en charge par les subventions.

5. Monsieur le Maire propose, en accord avec la municipalités de Roquelaure ( RPI) de porter le montant de la participation des communes hors RPI à 450 € par an et par enfant (400 € aujourd’hui) a compter de la rentrée 2009. Cette somme, destinée à compenser le surplus de dépenses en matière d’énergie, assurance, fournitures de bureau, etc…, est loin du coût réel d’un élève évaluée officiellement autour de 1 000 € annuels

6. Dans le cadre de l’accueil de « soho-solo » (personnes travaillant à domicile, essentiellement sur internet d’où la nécessité du haut débit), la Communauté de Communes demande aux municipalités de créer un Comité Local d’Accueil chargé d’aider les éventuelles personnes intéressées à s’installer dans la commune. Celles-ci devraient logiquement apporter de la richesse aux différentes localités en s’établissant socialement et professionnellement dans nos villages.
Après discussion les noms de Lisa CROSSLEY et Annie CURCIO sont proposés pour ce comité

7. Par arrêté préfectoral du 12 juin 2008, il est demandé aux maires de réunir leurs Conseils respectifs le 27 juin on afin de procéder à l’élection d’un titulaire et de trois suppléants pour participer aux prochaines élections sénatoriales. Ce scrutin majoritaire à deux tours devrait avoir lieu prochainement

8. Au titre de la Commission Jeunesse de la Communauté de Communes, Sébastien LOPEZ, qui a participé à la dernière réunion, expose que sur un budget annuel de 500 000 €, la C.A.F. en finance 250 000. A ce titre et à celui de conseil, la Caisse d’Allocations exprime le souhait d’une participation, même minime, des familles qui, jusqu’alors, bénéficient d’une gratuité totale des diverses activités. Elle souhaite en cela sensibiliser les participants

9. Toujours dans le cadre de a Communauté de Communes, Corinne COLLEONI retrace les travaux de la dernière réunion du Syndicat du Tourisme.
La séance a consisté en un exposé des diverses actions 2007, pour un budget global de 29 400 € et des projets 2008, soit l’organisation de randonnées, de jeux culturels à l’intention des enfants et, outre d’autres événements ponctuels, la tenue d’une exposition « Camille CLAUDEL » au château de Lavardens

10. Monsieur CARRERA informe le Conseil qu’un appel d’offre, pour un montant de 21 500 € TTC, est lancé par la DDE pour la réfection de la côte de Lestangue et du chemin de Lalanne

11. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en raison du succès des travaux réalisés par « Eté Jeunes » la Communauté de Communes ne pourra réaliser tous les chantiers. Il n’y aura pas de chantier à Castillon-Massas en 2008. Le Conseil souhaite simplement que Castillon-Massas sera prioritaire lors des prochaines années

12. Un test effectué sur le chemin de Mestressens a prouvé que celui-ci était aux normes requises pour le passage d’engins de secours et de lutte contre l’incendie

13. Suite aux dégâts occasionnés par les coulées de boues sur les chemins proches du « Talouch » Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a fait chiffrer le montant de la remise en état des chemins par la DDE et demandé au Conseil Général une subvention d’aide.

14. Monsieur le Maire remercie les Conseillers Municipaux et les Castillonnais qui ont participé à la première tranche de « point à temps » sur la voirie communale. Il rappelle que cet effort permettra de faire quelques économies qui nous serviront à réhabiliter les chemins endommagés par les coulées de boue.


La fin de la séance est consacrée aux questions diverses :
- Monsieur CARRERA précise qu’il a reçu une réponse de l’O.N.F. concernant les branchages et feuillages laissés sur place après les travaux de déboisement dans la forêt de Larrama en raison des risques d’incendie.
L’Office National des Forêts informe que dans tous les cas, les restes inférieurs à 7 centimètres sont abandonnés pour qu’ils se transforment en humus
- Madame CURCIO signale qu’après avoir constaté la présence de rats autour de l’espace poubelles au centre du village, le nettoyage complet du site semble avoir résolu le problème
- Madame FAVAREL relève qu’il n’y a plus assez de conteneurs pour le nombre d’habitants de la commune. Elle signalera le fait lors de la prochaine réunion du SICTOM pour demander plus de récipients, ainsi que, si possible, la restauration d’au moins une tournée d’enlèvement des monstres ménagers par an
- Monsieur BESSAGNET relaie enfin l’information donnée par Monsieur Erick THORE, précisant que son cheptel bovin est indemne de toute infection.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 30
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