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Conseil Municipal - Réunion du 03 décembre 2008
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03 décembre 2008
Etaient présents : B. CARRERA, maire, P. BARBEAU, P. BESSAGNET et D. JUGAN, adjoints, C. COLLEONI, A. CURCIO, C. FAVAREL, C. BRESSAC, S. LOPEZ et J. SAUVAGE, conseillers
Absent : A. BURRIEL ayant donné pouvoir à C. BRESSAC
Date de convocation : 27.11.2008
La séance est ouverte à 20 heures 30
1. Désignation du secrétaire de séance : Madame Annie CURCIO
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente
3. A l’unanimité, le Conseil approuve l’intégration des communes d’AYGUETINTE et BONAS à la Communauté de Communes Cœur de Gascogne
4. Faisant suite à une décision du Médecin du Travail, l’activité de Madame BERNAR pour la commune a dû être revue pour lui éviter tout travail " pénible ".
Un emploi du temps a été établi précisément en fonction de ces éléments et se présente comme suit :
  • Périodes Scolaires (36 semaines = 684h) soit 21H00/semaine
Jour
Horaires
Tâche
Durée
LUNDI
09H00 > 09H30
Nettoyage toilettes, cour et environ école
0.50h
 
09H30 > 12H00
Cantine : préparation repas
2.50h
 
13H30 > 14H30
Nettoyage et rangement cantine
1.00h
MARDI
09H00 > 09H30
Nettoyage toilettes, cour et environ école
0.50h
 
09H30 > 12H00
Cantine : préparation repas
2.50h
 
13H30 > 14H30
Nettoyage et rangement cantine
1.00h
 
16H30 > 17H30
Nettoyage école
1.00h
MERCREDI
Matin
Courses pour la cantine
1.00h
 
14H00 > 16H00
Entretien commune
2.00h
JEUDI
09H00 > 09H30
Nettoyage toilettes, cour et environ école
0.50h
 
09H30 > 12H00
Cantine : préparation repas
2.50h
 
13H30 > 14H30
Nettoyage et rangement cantine
1.00h
VENDREDI
09H00 > 09H30
Nettoyage toilettes, cour et environ école
0.50h
 
09H30 > 12H00
Cantine : préparation repas
2.50h
 
13H30 > 14H30
Nettoyage et rangement cantine
1.00h
 
16H30 > 17H30
Nettoyage école
1.00h
  • Hors Périodes Scolaires (11 semaines = 186h) soit 10H00/semaine
    LUNDI + MARDI + JEUDI + VENDREDI : 14H00 > 16H30 entretien commune
A noter qu’il s’agit d’un réaménagement d’horaire et nullement d’une diminution du nombre d’heures
 
5. Au titre de la future école, le dossier du projet élaboré par le cabinet d’architecture est présenté au Conseil.
Il fait état d’un budget total provisoire d’environ 139 000 € hors taxes qui inclut notamment un mode de chauffage dit " en aérothermie ". D’un coût plus élevé qu’un système traditionnel, il est cependant réversible ce qui permet, lors de fortes chaleurs, d’obtenir un local plus frais d’au moins 6°C. Ceci pourrait se révéler très appréciable pour les élèves et de prendre de l’avance sur les prochaines législations visant à limiter les effets d’une éventuelle canicule (rappelons nous celle de 2003 et ses conséquences…).
Le Conseil, à l’unanimité, valide ce projet et délègue à Monsieur le Maire tout pouvoir en vue de signer tous les documents nécessaires à l’instruction des dossiers de demandes de subvention, à la négociation des emprunts, ainsi que tous ceux nécessaires à la réalisation du projet.
Le Conseil municipal, faisant suite à la proposition de la SEM GERS et à l’avis de la Commission d’Appel d’Offre de la commune, confie :

  • le Contrôle Technique (Mission L, HAND et Vérification Accessibilité) à la SOCOTEC pour un montant de 2 700 € HT ;
  • la Mission de Sécurité et Protection de la Santé à INGC pour un montant de 1 575 € HT ;
  •  l’étude des sols à la société ALIOS pour un montant de 2 081 € HT.
6. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’au sujet de l’assainissement collectif il n’a toujours pas reçu l’avant-projet détaillé de la part de la D.D.A.F. et que par conséquent il ne peut pour l’instant boucler le dossier "demande de subvention ".
7. Elaboration du Bulletin Municipal 2008
La fin de la séance est consacrée aux questions diverses :
Madame CURCIO évoque, en accord avec l’instituteur, la possibilité en cas de pluie, de prévoir divers jeux de société permettant aux élèves une activité divertissante à l’abri des intempéries
 
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
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