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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 MARS 2015

Etaient présents : B. CARRERA, maire, P. BARBEAU et D. JUGAN, adjoints, C. FAVAREL, F. PADER, C. BRESSAC, A. BURRIEL, J.L. CHAPELLE et J. SAUVAGE, conseillers

Absent : P. BESSAGNET, pouvoir à P. BARBEAU

La séance est ouverte à 20 heures 30

œ A. BURRIEL est désigné secrétaire de séance

œ Approbation du procès-verbal de la séance précédente

œ Monsieur le Maire fait d’abord le compte rendu de la dernière réunion du Conseil d’Ecole.

Concernant les effectifs, 77 élèves fréquentent aujourd’hui le RPI. A la rentrée scolaire prochaine, ce chiffre devrait s’élever à 79.

La classe de neige qui a eu lieu au début de cette année s’est très bien déroulée et chacun y a pris beaucoup de plaisir.

Son coût total de 262€ par élève a été pris en charge pour 28€ par la coopérative scolaire, 22€ par l’Association des Parents d’Elèves, 75€ par les communes concernées et 137€ par les familles.

Pour les plus jeunes élèves, une visite dans une ferme pédagogique sera prochainement organisée, pour un coût individuel de 58€.

Des sorties à la piscine sont toujours proposées aux élèves, les communes prenant en charge transport et entrée.

Le loto organisé par les parents d’élèves a rapporté 1 600€, le marché de Noël 637€ et la vente de sapins a été équilibrée en recettes/dépenses.

Le carnaval organisé par les écoles de Castillon-massas et Roquelaure aura lieu dans les rues de Roquelaure le vendredi 27 mars. Faute d’inscriptions suffisantes, le repas du samedi 28 mars est annulé

œ Monsieur le Maire précise avoir obtenu l’autorisation du propriétaire du terrain adjacent au cimetière pour pouvoir restaurer le mur d’enceinte de cette dépendance communale

œ Monsieur le Maire indique que notre commune bénéficiera cet été de deux jours des travaux « Eté Jeunes » et qu’ils seront consacrés à l’entretien de l’église du village

œ Des devis seront demandés pour enlever la mousse de la toiture de la salle des fêtes et changer les tuiles cassées

œ L’entreprise Giraudot qui entretenait les bas-côtés des routes et assuraient l’élagage ayant restreint ses activités la commune recherchera une nouvelle entreprise

œ Les trous qui s’étaient formés sur les travaux récents de Miegeville ont étés réparés dans le cadre de la garantie des travaux

œ Monsieur CARRERA relaie ensuite une demande de notre communauté de communes visant à louer une partie de notre ancienne école (environ 1/3 côté place du village) pour y installer un bureau à destination des organisations syndicales ouvrières.

Le Conseil estime le loyer mensuel minimum à 100€, cette somme sera demandée à la Communauté de Communes.

Un autre tiers de l’ancienne école sera utilisé par l’école pour faire une salle d’activité, (peinture,…)

Le dernier tiers pour réaliser un local archives ce qui permettra de libérer l’entrée de la mairie pour l’affichage et les notices d’information au public.

œ Le reste de la séance est consacré à l’approbation et au vote des comptes 2014, les différents comptes ayant déjà fait l’objet du contrôle de la perception.

Après consultation et délibération, le Conseil Municipal sous la présidence du Maire Adjoint : Mr JUGAN, vote à l’unanimité des membres présents,

-le compte de gestion 2014 du budget communal

-le compte administratif 2014 du budget communal

-l’affectation des résultats 2014 du budget communal

-le compte de gestion 2014 du budget assainissement

-le compte administratif 2014 du budget assainissement

-le compte de résultat 2014 du budget assainissement.

Il ressort de ces différents comptes un excédent de 78 000€ sur le budget communal pour financer les investissements 2015 et l’équilibre sur le budget assainissement.

A noter cependant que depuis au moins deux exercices les dotations de l’état non seulement ne suivent pas l’augmentation du coût de la vie mais au contraire diminuent. Par exemple, la Dotation Globale de Fonctionnement qui représente plus du tiers des ressources de la commune a été réduite de plus de 5000€… si nous devions répercuter cet effort à accomplir pour simplement assurer nos services habituels (école, cantine, entretien des routes, des bâtiments communaux, paie des employés, etc, etc…) il faudrait augmenter les impôts communaux de plus de 10% ! (1% d’impôt = 400€).

Les membres du Conseil, concernés comme tous les Castillonnais, par les impôts ont décidé de limiter cette hausse à 4% et de différer certaines dépenses à des jours meilleurs

Le Conseil Municipal après délibération vote une augmentation des taux de bases des impositions communales de 4%.

Le Conseil Municipal procède à l’étude ligne par ligne des budgets prévisionnels 2015 pour la commune et l’assainissement proposés par monsieur le Maire.

Sont notamment précisés les investissements 2015

Chemin de Mestressens déjà prévu en 2014

Portes et fenêtres de la salle des fêtes déjà prévu en2014

Voirie

Mobilier et matériels

Sont ensuite déterminées les subventions aux associations castillonnaises, à l’amicale des pompiers ainsi qu’à l’école.

Après débats et délibération le Conseil Municipal vote

Le budget prévisionnel communal 2015

Le budget prévisionnel de l’assainissement 2015

Aucune question diverse n’étant posée et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures

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