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Conseil Municipal du 20 JUIN 2014

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 20 JUIN 2014

 

Etaient présents : B.CARRERA, maire, P.BARBEAU, P.BESSAGNET et D.JUGAN, adjoints, C.FAVAREL, A.BURRIEL, J.L.CHAPELLE et J.SAUVAGE, conseillers

Absents : F.PADER, pouvoir à C.FAVAREL

                  C.BRESSAC, pouvoir à P.BARBEAU

 

La séance est ouverte à 18 heures

 

1. C. FAVAREL est désignée secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la précédente séance

 

3. Monsieur le Maire rappelle que c’est à la demande de Monsieur le Préfet que tous les Conseil Municipaux du Gers se réunissent le 20 juin 2014 pour élire les grands électeurs en vue des élections sénatoriales de septembre

Il est d’abord procédé à l’élection du délégué titulaire.

Par neuf voix et une abstention, Monsieur CARRERA est élu délégué titulaire

Il est ensuite procédé à l’élection de trois suppléants appelés éventuellement à voter pour les sénatoriales en cas d’empêchement du délégué.

A l’unanimité, Messieurs BARBEAU, CHAPELLE et JUGAN sont élus délégués suppléants

 

4. Le Conseil est ensuite appelé à délibérer de nouveau concernant la cession de terrain à la « Hount Martin », le numéro de parcelle ayant été omis dans la précédente délibération. Sans changement aucun sur le fond, la délibération est adoptée à l’unanimité

 

5. Concernant les travaux de voirie 2014, Monsieur CARRERA précise que des estimations ont été adressés par l’entreprise STPAG pour la réfection de la cour de l’école, pour le chemin de Lalanne, pour le chemin de Pardan,  pour le carrefour de Miégeville et pour le carrefour des 4 Chemins. Monsieur le Maire informe qu’au vu de ces estimations il a lancé un appel d’offre dont le terme a été fixé au 24 juillet à midi.

La commission d’appel d’offre se réunira après cette date pour décider quelle sera l’entreprise qui fera les travaux

Toutefois compte tenu des finances communales il est probable que seuls les travaux Chemin de Pardan et du Carrefour de Miégeville seront inscrits au budget cette année

 

6. Pour ce qui est du changement et de la mise aux normes des ouvertures de la salle des fêtes, le Conseil décide de retenir au motif « Devis le moins disant » la proposition de l’entreprise ANTONELLO qui a présenté un devis de 8 599.14€ hors taxes, les propositions des entreprises Gauthier et Kirch sont rejetées.

 

7. Concernant les petits travaux assurés par les membres du Conseil, la conclusion de la rénovation du court de tennis est programmée. Le produit anti-mousse a été passé, la prochaine étape consiste à nettoyer le terrain au karcher (Conseil Municipal et bénévoles)

 

8. Monsieur le Maire demande avis au Conseil quant au renouvellement du contrat de la cantinière, pour un an et selon le même nombre d’heures en raison d’un effectif à la cantine de 24 élèves prévus en 2014. Après discussion, la décision est acceptée à l’unanimité. A cet égard il est à noter que des évolutions seront à prévoir puisque de 83 élèves aujourd’hui sur le RPI, l’effectif devrait tomber à 70 l’année prochaine. Castillon n’est pas impacté par cette baisse pour l’instant mais le sera dans 2 ans puisque l’effectif de l’école risque, s’il n’y a pas de changement, de passer de 24 élèves à la prochaine rentrée à 14 à la rentrée 2016-2017.

 

9. Toujours pour l’école, Monsieur CARRERA indique que la kermesse annuelle aura lieu le 28 juin à Roquelaure à partir de 16 heures

 

10. Le renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie est également décidé (La durée du renouvellement sera fixée après consultation du centre de gestion en application des nouvelles règles sur les contrats à durée déterminée dans la fonction publique)

 

Questions diverses :

- Madame FAVAREL demande de rappeler que le vol d’engins en aéromodélisme est interdit au dessus des habitations pour des raisons évidentes de sécurité. Elle précise qu’il y a déjà eu en France des décès liés à ce type d’activité

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 15

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