En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et de technologies similaires par notre entité ainsi que par des tiers afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts, la possibilité de partager des articles sur les réseaux sociaux, et la réalisation de statistiques d'audiences.

Plus d'informations sur les cookies
Site officiel de CASTILLON-MASSAS (32360)
OK
Réunion du 07 décembre 2010

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 07 décembre 2010

 

Etaient présents : B.CARRERA, maire, P.BARBEAU, P.BESSAGNET et D.JUGAN, adjoints, C.ANDUAGA, A.CURCIO, C.FAVAREL, C.BRESSAC, A.BURRIEL, S.LOPEZ et J.SAUVAGE, conseillers

 

Absents : Néant

 

La séance est ouverte à 20 heures 30

 

  1. A. BURRIEL est désigné secrétaire de séance

 

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance

 

  1. Monsieur le Maire fait état des résultats de la révision des listes électorales. Il en ressort que huit personnes ont été radiées, cinq sont nouvellement inscrites et deux toujours en suspens

 

  1. Monsieur CARRERA précise ensuite que l’architecte des Bâtiments de France a donné son aval pour accorder le permis de construire nécessaire à la réfection du local technique situé près du parking communal, sous réserve de quelques modifications techniques

 

  1. Un état précis des recettes et dépenses, prévues et réalisées en 2010, est ensuite présenté au Conseil

 

  1. Monsieur le Maire fait ensuite état de la pétition signée par plusieurs usagers de la société ALSATIS, fournisseur d’accès internet choisi par la Communauté de Communes. Cette action a été engagée à la suite de nombreux problèmes de connexion et de débit. Il précise que Monsieur BAYLAC, président de la communauté, a écrit à ladite société pour appuyer cette revendication. Affaire à suivre…

 

  1. Lors du dernier conseil d’école, le 16 novembre, un point complet a été effectué concernant les activités scolaires et périscolaires. Un point à également été fait sur les petits travaux de finition à assurer dans la salle de classe. Enfin, un état des effectifs 2011-2012 a été présenté ; à ce titre, il reste à définir la répartition des futurs élèves entre les classes du RPI

 

  1. Le Conseil Municipal est ensuite appelé à délibérer sur le projet d’implantation d’une entreprise de production de gaz à partir de rejets agricoles (balle de blé, paille, rejets animaux…). Située sur le site d’Auch Lamothe, cette réalisation est pilotée par la Communauté de Communes du Grand Auch. Aucun obstacle n’a été soulevé

 

  1. Une délibération confirme ensuite la nomination de Monsieur CURCIO Jean-Pierre pour assurer les travaux de recensement 2011

 

  1. Monsieur CARRERA précise qu’une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle (due à la sécheresse) a été déposé par un habitant de la commune. Si d’autres personnes souhaitent s’y rallier, prière de contacter la mairie

 

  1. Dans le cadre de la clôture des comptes annuels, plusieurs demandes de subvention ont été adressées par diverses écoles privées du département. De la discussion qui s’ensuit, il ressort qu’aucune suite ne devrait y être donnée

 

Au titre des questions diverses :

- Monsieur BRESSAC demande si un stock de sel existe dans la commune en cas de chute de neige. Monsieur CARRERA précise qu’il y en a à disposition des habitants qui le souhaitent

 

Le reste de la séance est consacré à la validation du bulletin municipal 2010

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures

13056 visites
<Calendrier>
Août 2018
a3w.fr © 2018 - Informations légales - castillonmassas.a3w.fr